Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
221 pages similaires trouvées pour aza://27-04-2023-6B_1317-2022
  1. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  2. 05.06.2023 6B 127/2023 Pertinence 43%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle; indemnité pour tort moral
  3. 08.02.2024 6B 900/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de contrainte sexuelle ; arbitraire
  4. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
  5. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  6. 05.02.2024 6B 965/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire
  7. 30.07.2024 7B 746/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, conclusions civiles
  8. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 21.12.2023 6B 1191/2023 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  10. 13.07.2023 6B 924/2022 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; indémnité
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back