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540 pages similaires trouvées pour aza://14-09-2009-6B_359-2009
  1. 14.09.2009 6B 359/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP)
  2. 10.06.2009 6B 818/2008 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR
  3. 28.11.2017 6B 69/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  4. 03.11.2006 6S.325/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (homicide par négligence)
  5. 09.12.2004 1P.605/2004 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; circulation routière; appréciation des preuves
  6. 29.08.2012 1B 206/2012 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; ordonnannce de classement
  7. 22.11.2011 4A 239/2011 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile
  8. 01.10.2008 6B 621/2007 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR
  9. 29.11.2023 6B 976/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence
  10. 12.03.2019 6B 158/2019 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire; octroi du sursis
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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