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Regeste
Art. 15 VStG; solidarische Mithaftung des Liquidators für die Zahlung der Verrechnungssteuer, welche eine aufgelöste juristische Person auf dem Liquidationsüberschuss schuldet.
1. Legitimation des Liquidators zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Überprüfung der Angemessenheit (E. 1)?
2. Begriff des steuerbaren Liquidationsüberschusses im Sinne der Art. 4 Abs. 1 lit. b VStG und 20 Abs. 1 VStV (E. 2a).
3. Merkmale der solidarischen Mithaftung des Liquidators und Voraussetzungen für deren Wegfall nach Art. 15 Abs. 2 VStG (E. 2b).
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article: Art. 15 VStG, Art. 4 Abs. 1 lit. b VStG, Art. 15 Abs. 2 VStG