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2551 pages similaires trouvées pour aza://14-07-2020-6B_53-2020
  1. 14.07.2020 6B 53/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Exploitabilité de la preuve
  2. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  3. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  4. 23.09.2021 6B 99/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte ; droit d'être entendu
  5. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  6. 22.06.2018 6B 201/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; arbitraire, présomption d'innocence, principe in dubio pro reo, droit d'être entendu
  7. 11.02.2019 6B 1285/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples qualifiées, etc. ; présomption d'innocence, arbitraire
  8. 25.02.2021 6B 935/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, droit d'être entendu
  9. 14.12.2020 6B 238/2020 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol avec cruauté, contrainte sexuelle avec cruauté; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 15.04.2021 1B 25/2021 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
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