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915 pages similaires trouvées pour aza://12-05-2021-6B_1231-2020
  1. 12.05.2021 6B 1231/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière; fixation de la peine
  2. 24.01.2020 6B 1224/2019 Pertinence 91%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitaire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; conditions de la répression (6B_1224/2019) ; Conditions de la répression ; erreur sur l'illicéité
  3. 03.11.2020 6B 755/2020 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 100 ch. 4 LCR); arbitraire
  4. 16.08.2022 6B 1049/2021 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction de violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière ; intention ; honoraires ; réduction ; droit d'être entendu
  5. 16.01.2023 6B 571/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière)
  6. 12.12.2017 6B 1102/2016 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit de chauffard
  7. 17.01.2019 6B 1161/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; droit d'être entendu
  8. 20.07.2016 6B 1102/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; course officielle urgente (art. 100 ch. 4 LCR); erreur sur l'illicéité (art. 21 CP)
  9. 05.02.2024 6B 1075/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation); indemnité
  10. 02.02.2018 6B 362/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière)
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Exemple: "droit de l'homme"

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