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  1. 09.11.2009 6B 661/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  2. 14.07.2008 6B 408/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  3. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  4. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  5. 14.07.2016 1B 232/2016 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 26.08.2010 6B 1022/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants
  7. 25.01.2011 6B 922/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; violation du droit d'être entendu
  8. 07.08.2008 6B 508/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  9. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  10. 25.06.2007 6B 143/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, droit d'être entendu, arbitraire, infraction à la LStup, fixation de la peine
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