Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1885 pages similaires trouvées pour aza://09-11-2009-6B_661-2009
  1. 25.04.2012 6B 107/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  2. 01.04.2021 6B 1028/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Personnes appelées à donner des renseignements (art. 178 ss CPP); droit à un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH), etc.
  3. 24.03.2003 6P.21/2003 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 20.06.2011 6B 279/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants
  5. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  6. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
  7. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  8. 05.07.2019 6B 431/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants etc.; arbitraire, principe de célérité etc.
  9. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  10. 08.06.2016 1B 63/2016 Pertinence 47% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, surveillance téléphonique
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back