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844 décisions principales similaires trouvées pour aza://28-09-2007-I_16-2006
  1. 124 V 166
    Pertinence
    29. Urteil vom 12. Mai 1998 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen S. und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 42 al. 1, 2 et 4 LAI; art. 35 al. 1 et art. 39bis al. 1 et 2 RAI; art. 26 al. 1 et 2 LAA; art. 37 OLAA; art. 43bis al. 4bis LAVS; art. 66quater RAVS: Coordination des allocations pour impotent de l'assurance-invalidité (et de l'assurance-vieillesse...
  2. 115 V 285
    Pertinence
    38. Urteil vom 17. August 1989 i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt gegen G. und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt
    Regeste [A, F, I] Art. 20 al. 2 et 3 LAA, art. 31 et 32 OLAA: Calcul des rentes complémentaires d'invalidité (in casu: bénéficiaire d'une rente d'invalidité de l'AI). - En cas de concours entre une rente d'invalidité de l'assurance-accidents obligatoire et une rente de l...
  3. 117 V 329
    Pertinence
    45. Arrêt du 29 novembre 1991 dans la cause Caisse intercommunale de pensions contre D. et Tribunal des assurances du canton de Vaud
    Regeste [A, F, I] Art. 6, 23, 49 al. 2 LPP: Prestation d'invalidité. De la condition d'assurance dans la prévoyance obligatoire et dans la prévoyance plus étendue s'agissant d'une rente d'invalidité (consid. 3). Art. 73 al. 1 et 41 al. 1 LPP, art. 127 et 128 CO: Prescrip...
  4. 127 V 264
    Pertinence
    41. Auszug aus dem Urteil vom 2. August 2001 i. S. I. gegen Personalvorsorgestiftung X und Versicherungsgericht des Kantons Solothurn
    Regeste [A, F, I] Art. 6, 36 et 49 LPP: Adaptation des rentes de survivants et d'invalidité à l'évolution des prix. Est conforme à la loi la pratique administrative selon laquelle l'adaptation des rentes de survivants et d'invalidité, dont le montant dépasse le minimum l...
  5. 115 V 88
    Pertinence
    13. Arrêt du 28 avril 1989 dans la cause Office fédéral des assurances sociales contre L. et Tribunal des assurances du canton de Vaud
    Regeste [A, F, I] Art. 3 al. 1 let. f et al. 6 LPC, art. 14a OPC. Revenu déterminant de l'activité lucrative des assurés partiellement invalides. La jurisprudence antérieure à l'entrée en vigueur de l'art. 14a OPC demeure valable. L'art. 14a OPC et les solutions schémati...
  6. 127 V 113
    Pertinence
    18. Urteil vom 9. April 2001 i. S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen M. und Verwaltungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 29septies al. 1, art. 43bis al. 1 LAVS; art. 42 al. 1 LAI: Bonifications pour tâches d'assistance lorsque la personne assistée est au bénéfice d'une allocation pour impotent de l'assurance-accidents. Il existe également un droit à des bonifications...
  7. 109 V 129
    Pertinence
    25. Extrait de l'arrêt du 14 juillet 1983 dans la cause Alvarez contre Caisse suisse de compensation et Commission fédérale de recours en matière d'AVS-AI pour les personnes résidant à l'étranger
    Regeste [A, F, I] Art. 41 LAI et art. 9 al. 2 de la Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et l'Espagne. Tant qu'il réside à l'étranger, le ressortissant espagnol qui bénéficie d'une demi-rente versée par l'assurance-invalidité suisse ne peut obteni...
  8. 140 V 207
    Pertinence
    28. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. GastroSocial Pensionskasse gegen G. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_783/2013 vom 12. Mai 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 24 al. 1 LPP; let. f al. 1-3 des dispositions transitoires de la modification du 3 octobre 2003 (1 re révision LPP); droit applicable. Dans le cas d'une rente d'invalidité qui était déjà en cours avant l'entrée en vigueur de la 1 re révision LPP (1...
  9. 121 V 97
    Pertinence
    16. Arrêt du 16 août 1995 dans la cause Fondation LPP du Groupe P. contre C. et Tribunal administratif du canton de Genève
    Regeste [A, F, I] Art. 23 et 26 LPP, art. 331a CO: rente d'invalidité et droit intertemporel. Sont en principe déterminantes pour fixer le montant des prestations d'invalidité les dispositions réglementaires en vigueur au moment de la naissance du droit aux prestations e...
  10. 134 V 322
    Pertinence
    38. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons Thurgau gegen Y. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_255/2007 vom 12. Juni 2008
    Regeste [A, F, I] Art. 16 LPGA; art. 28 al. 2 LAI; précision de la jurisprudence applicable en présence d'un revenu sans invalidité inférieur à la moyenne. Lorsqu'un assuré réalise un revenu nettement inférieur à la moyenne en raison de facteurs étrangers à l'invalidité ...
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