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1479 pages similaires trouvées pour aza://15-05-2023-1C_551-2021
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    Équilibre écologique
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    Construction des routes et circulation routière
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    Ire Cour de droit public
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  7. 25.09.2008 1C 268/2008 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  8. 28.10.2003 1E.10/2003 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  9. 23.01.2024 1C 202/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Octroi d'un crédit d'engagement pour la réalisation d'une route de contournement; déclaration d'utilité publique des travaux; qualité pour recourir
  10. 27.11.2023 1C 238/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan spécial d'équipement de détail
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