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1641 pages similaires trouvées pour aza://07-05-2014-6B_434-2013
  1. 23.02.2010 6B 982/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  2. 22.04.2016 6B 1230/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour détention intolérable
  3. 16.09.2015 6B 940/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  4. 27.06.2011 1B 283/2011 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 27.10.2014 6B 632/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; quotité de la peine
  6. 11.07.2013 6B 585/2012 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 18.10.2011 6B 600/2011 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  8. 14.02.2007 6P.245/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (faux dans les certificats, blanchiment d'argent, etc.)
  9. 25.09.2005 6S.335/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  10. 10.04.2008 6B 35/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
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