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1641 pages similaires trouvées pour aza://07-05-2014-6B_434-2013
  1. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  2. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 10.01.2013 6B 534/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants (art. 19 ch. 1 et 2 lit. a LStup)
  4. 15.04.2002 6S.70/2002 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 20.12.2017 6B 1214/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants; présomption d'innocence, droit d'être entendu; maxime de l'instruction
  6. 23.06.2021 6B 1269/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 08.06.2009 6B 232/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel (art. 43 CP)
  8. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  9. 31.03.2009 6B 11/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; infraction à la LSEE
  10. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
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