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3979 pages similaires trouvées pour aza://05-09-2002-2P-188-2002
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    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
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    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    élimination du cursus de doctorat
  3. 17.10.2007 2D 89/2007 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Elimination d'une faculté
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    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
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  5. 25.06.2010 2D 18/2010 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
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    Ire Cour de droit public
    Fonction publique
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  7. 22.07.2010 2D 27/2010 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Exclusion d'un programme de maîtrise et de la faculté; circonstances exceptionnelles
  8. 11.12.2008 2C 730/2008 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Elimination
  9. 26.08.2020 2C 244/2020 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Demande d'équivalences
  10. 08.11.2011 2D 51/2011 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Echec à un examen
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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