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14968 pages similaires trouvées pour aza://05-02-2016-6B_1325-2015
  1. 02.08.2016 6G 2/2016 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Rectification d'office de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_1249/2015 du 7 juillet 2016
  2. 17.08.2015 6B 709/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, vol, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 17.11.2015 6B 795/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, droit d'être entendu
  4. 10.02.2015 6B 101/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours
  5. 19.01.2015 6B 1170/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recours en matière pénale, retrait
  6. 10.02.2015 6B 1239/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de fait et menaces), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours
  7. 17.08.2015 6B 547/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale, sûretés, assistance judiciaire, bonne foi en procédure
  8. 11.01.2016 6B 1274/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance), frais de la procédure, motivation du recours en matière pénale
  9. 19.01.2015 6B 1063/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Avance de frais
  10. 27.07.2015 6B 692/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (menaces, voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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