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Regeste
Handelsregister, nationale Bezeichnung in einer Firma; Art. 944 Abs. 2 OR, Art. 45 Abs. 1 und 2 HRegV .
Art. 46 Abs. 3 HRegV betr. die Zulässigkeit territorialer Bezeichnungen in substantivischer Form ist auf nationale Bezeichnungen nicht anwendbar (Erw. 3).
Tragweite des Begriffs "besondere Umstände" in Art. 45 HRegV (Erw. 4).
Frage der Zulässigkeit des Zusatzes "(Schweiz)" für die schweizerische Niederlassung eines ausländischen Konzerns (Erw. 5, 6).
contenu
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article:
Art. 944 Abs. 2 OR,