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2335 pages similaires trouvées pour aza://23-01-2018-6B_1465-2017
  1. 23.01.2018 6B 1465/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  2. 05.02.2018 6B 1207/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, constatation des faits, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  3. 05.02.2018 6B 1208/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, constatation des faits, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  4. 13.05.2016 6B 379/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  5. 28.10.2010 6B 887/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; demande de relief
  6. 15.06.2016 6B 340/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Diffamation
  7. 29.04.2013 6B 338/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, violation de domicile, insoumission à une décision de l'autorité
  8. 14.11.2013 6B 626/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation), irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  9. 18.03.2016 6B 208/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, discrimination raciale, insoumission à une décision de l'autorité
  10. 05.06.2014 6B 424/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, arbitraire, responsabilité pénale
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