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4 décisions principales similaires trouvées pour aza://10-12-2002-I_690-2001
  1. 127 V 129
    Pertinence
    21. Auszug aus dem Urteil vom 8. August 2001 i.S. E. gegen IV-Stelle Luzern und Verwaltungsgericht des Kantons Luzern
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 et 3 LAI; art. 27 et 27bis RAI; art. 18 al. 1 LAA: Exactitude de l'évaluation du degré d'invalidité. Les éléments particuliers déterminants pour la fixation du degré d'invalidité (comme les revenus hypothétiques sans invalidité ou d'invali...
  2. 130 V 121
    Pertinence
    20. Auszug aus dem Urteil i.S. R. gegen Winterthur Versicherungen und Verwaltungsgericht des Kantons Bern U 27/02 vom 19. Dezember 2003
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 1 et 2 LAA, art. 28 al. 1 et 2 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 16 LPGA: Détermination du degré d'invalidité. Le résultat exact du calcul doit être arrondi au chiffre en pour cent supérieur ou inférieur selon...
  3. 135 V 215
    Pertinence
    27. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause G. contre Office AI du canton de Neuchâtel (recours en matière de droit public) 9C_1009/2008 du 1er mai 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 7 al. 2 LPGA; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements jurid...
  4. 135 V 201
    Pertinence
    26. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. S. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_502/2007 vom 26. März 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 8, 17 et 53 LPGA; art. 28 LAI; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relativ...
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