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378 décisions principales similaires trouvées pour atf://90-IV-32
  1. 90 IV 32
    Pertinence
    8. Urteil des Kassationshofes vom 21. Februar 1964 i.S. Statthalteramt Uster gegen Michel.
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR. Devoir d'observer la chaussée. Le parcours sur lequel le conducteur doit être capable de s'arrêter n'est visible que si la surface de la chaussée elle-même peut être observée. S'il se trouve à cette distance un obstacle que l'on peut ...
  2. 93 IV 59
    Pertinence
    16. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 22. September 1967 i.S. Bumann gegen Staatsanwaltschaft Oberwallis.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 31 al. 2 et 3 OCR. Le conducteur d'un véhicule automobile qui circule de nuit a le droit d'utiliser les feux de croisement, alors même qu'il n'y a pas de brouillard sur la route et qu'aucun véhicule ne vient en sens inverse ou ne le précède (con...
  3. 91 IV 74
    Pertinence
    23. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 14. Juni 1965 i.S. Rominger gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden.
    Regeste [A, F, I] 1. Rapport entre les art. 31 al. 1 et 32 al. 1 LCR. La disposition générale de l'art. 31 al. 1 ne s'applique pas lorsque le conducteur a perdu la maîtrise de son véhicule uniquement en raison d'une vitesse excessive (art. 32 al. 1) (consid. 2). 2. Art. ...
  4. 94 IV 23
    Pertinence
    7. Urteil des Kassationshofes vom 16. Februar 1968 i.S. Schafroth gegen Generalprokurator des Kantons Bern.
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR, art. 117 CP. 1. La vitesse maximale admissible, lorsqu'on fait usage de feux decroisement asymétriques, est celle que dicte la plus petite portée des dits feux. 2. Comportement fautif d'un automobiliste qui circulait à 100 km/h, éclai...
  5. 99 IV 227
    Pertinence
    53. Urteil des Kassationshofes vom 19. Oktober 1973 i.S. X. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR, 4 al. 1 OCR. Le conducteur d'un véhicule satisfait au devoir d'adapter sa vitesse aux conditions de la route et de la circulation lorsqu'il la règle de façon à pouvoir s'arrêter sur le tronçon de route reconnu libre.
  6. 126 IV 91
    Pertinence
    14. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 6. April 2000 i.S. X. gegen A., B., Staatsanwaltschaft und Kantonsgericht St. Gallen (Nichtigkeitsbeschwerde)
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR, art. 4 al. 1 OCR; adaptation de la vitesse à la distance de visibilité. Cette règle vaut également sur les autoroutes, en particulier lorsqu'on circule de nuit avec les feux de croisement (consid. 4; confirmation de la jurisprudence).
  7. 103 IV 41
    Pertinence
    10. Urteil des Kassationshofes vom 12. Januar 1977 i.S. M. und N. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR; vitesse: 1. En cas d'aquaplaning. La condamnation pour vitesse inadaptée n'est possible que si la limite de l'adhérence à été franchie. Ce n'est pas de manière générale et abstraite qu'il convient de fixer cette limite, mais de cas en...
  8. 89 IV 146
    Pertinence
    29. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 28. Juni 1963 i.S. Lehmann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn.
    Regeste [A, F, I] Art. 26 al. 3 LA, 46 al. 1 RA. 1. Sur un trajet signalé comme sinueux, le dépassement n'est pas interdit en principe (consid. 3a). 2. Dans quelles conditions un trajet est-il libre pour un dépassement (consid. 3b)? 3. Celui qui, pour un trajet où le dép...
  9. 92 IV 16
    Pertinence
    6. Urteil des Kassationshofes vom 21. Januar 1966 i.S. Spranger gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 272 al. 6 PPF. Les parties ont uniquement le droit de consulter le dossier auprès des autorités cantonales; elles ne sauraient exiger que celui-ci leur soit communiqué (consid. 1). 2. Art. 32 al. 1 LCR. Vitesse admissible; portée des signaux nos...
  10. 93 IV 115
    Pertinence
    29. Urteil des Kassationshofes vom 19. Dezember 1967 i.S. Meier gegen Statthalteramt des Bezirkes Horgen.
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 OCR. Adaptation de la vitesse à la visibilité. Cette règle s'applique aussi aux autoroutes, en particulier lorsque, de nuit, on utilise les feux de croisement.
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