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Regeste
Rechtsmittel gegen einen gerichtlichen Vergleich.
Gegen einen gerichtlichen Vergleich nach Art. 241 ZPO steht die Revision als Rechtsmittel offen (Art. 328 Abs. 1 lit. c ZPO; E. 1.3), während der Abschreibungsbeschluss nach Art. 241 Abs. 3 ZPO einzig hinsichtlich des Kostenpunkts mit Beschwerde anfechtbar ist (E. 1.2).
contenu
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français
italien
références
Article: Art. 241 ZPO, Art. 328 Abs. 1 lit. c ZPO, Art. 241 Abs. 3 ZPO