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Regeste
Modellschutz, Schutzfähigkeit, Nachahmung.
Begriff des Musters und Modells, Art. 2 MMG. Schutzfähigkeit von Polstermöbeln (Erw. 1).
Inhalt des Modellschutzes, Art. 3 MMG (Erw. 2).
Umfang des Modellschutzes, Begriff der Nachahmung, Art. 24 Ziff. 1 MMG (Erw. 3).
Massgebend ist nicht das Erinnerungsbild, sondern die Vergleichung der nebeneinandergestellten Gegenstände (Erw. 3 a).
Massgebend ist der Gesamteindruck (Erw. 3 c).
Anforderungen an die Aufmerksamkeit bei der Vergleichung (Erw. 3 d).
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article: Art. 2 MMG, Art. 3 MMG, Art. 24 Ziff. 1 MMG