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Regesto
Scoperta di un tesoro (art. 723 CC; acquisizione della proprietà in buona fede (art. 714 cpv. 2e 933 CC).
- Nozione di tesoro (consid. 2a), di costruzione mobiliare (consid. 2b) e di cosa affidata a'sensi dell'art. 933 CC (consid. 3).
- Esigenze di attenzione richieste a una banca in occasione dell'acquisto di vecchie monete (consid. 4).
contenu
document entier
regeste:
allemand
français
italien
références
Article: art. 723 CC, art. 714 cpv. 2e 933, art. 933 CC