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Regeste
Art. 24 LAT et droit de la protection de l'environnement; autorisation exceptionnelle pour une porcherie avec une fosse à purin.
1. L'implantation d'installations pour l'élevage et l'engraissement des porcs, dans une large mesure indépendants du sol, peut, imposée par sa destination, justifier l'agrandissement d'une entreprise agricole (art. 24 al. 1 let. a LAT). Tel est le cas en l'espèce (consid. 3).
2. Il convient, dans la pesée des intérêts selon l'art. 24 al. 1 let. b LAT, de tenir compte des exigences minimales du droit de la protection de l'environnement en matière de limitation préventive des émissions (art. 3 OPair). Cas d'une porcherie équipée d'un système d'épuration de l'air (consid. 4).
contenu
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article: Art. 24 LAT, art. 24 al. 1 let. a LAT, art. 24 al. 1 let. b LAT, art. 3 OPair