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01.09.2009 6B 448/2009
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles par négligence; arbitraire
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07.08.2024 6B 1149/2023
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06.07.2017 6B 959/2016
Cour de droit pénalInfractionsViolation des règles de la LCR