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1587 pages similaires trouvées pour aza://28-09-2009-6B_437-2009
  1. 28.09.2009 6B 437/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, escroquerie; fixation de la peine
  2. 22.10.2014 6B 1085/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  3. 11.12.2019 6B 952/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.; fixation de la peine
  4. 22.10.2014 6B 1077/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
  5. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  6. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  7. 22.10.2014 6B 1080/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; indemnité pour détention injustifiée
  8. 02.02.2022 6B 261/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression, révocation du sursis; expulsion; arbitraitre
  9. 22.10.2014 6B 1086/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  10. 03.07.2020 6B 347/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; responsabilité restreinte; fixation de la peine
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