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501 pages similaires trouvées pour aza://27-04-2020-6F_4-2020
  1. 27.04.2020 6F 4/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à l'honneur ; demande de révocation de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 14 novembre 2019 (6B_865/2018)
  2. 23.04.2020 6F 2/2020 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 14 novembre 2019 (6B_865/2018)
  3. 14.11.2019 6B 865/2018 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procès équitable, autorité de chose jugée, motivation insuffisante de la décision attaquée, droit d'être entendu, refus d'auditionner des témoins, refus d'ordonner des expertises judiciaires, présomption d'innocence, maxime d'accusation, assassinat, arb...
  4. 29.06.2017 6B 947/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, droit d'être entendu
  5. 18.10.2023 6F 33/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision des arrêts du Tribunal fédéral suisse (6B_865/2018, 6F_2/2020, 1B_512/2017 et 6B_947/2015)
  6. 02.04.2024 6F 46/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 9 mai 2023 (6B_140/2022 et 6B_841/2022)
  7. 03.06.2024 7B 519/2024 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation
  8. 03.06.2024 7B 143/2024 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation,
  9. 07.09.2022 6B 1012/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à agression; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 17.11.2021 6B 230/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité de la partie plaignante (art. 433 CPP)

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