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1453 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2017-6B_1348-2016
  1. 27.01.2017 6B 1348/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, arbitraire
  2. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  3. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  4. 28.02.2013 6B 651/2012 Pertinence 69% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, sursis à l'exécution de la peine, indemnité; arbitraire, principe in dubio pro reo
  5. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  6. 31.08.2023 2C 90/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 17.07.2005 6S.184/2005 Pertinence 51% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 1 CP)
  8. 22.06.2017 6B 814/2016 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe
  9. 28.06.2016 6B 407/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  10. 12.06.2023 6B 165/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence

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