Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
330 pages similaires trouvées pour aza://26-11-2015-6B_623-2015
  1. 26.11.2015 6B 623/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; refus du sursis
  2. 29.06.2016 6B 558/2016 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus du sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle)
  3. 05.08.2020 4A 215/2020 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
    arbitrage interne
  4. 31.01.2018 6B 389/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  5. 16.09.2022 6B 1045/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants
  6. 19.07.2021 6B 1198/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, injure, violation de domicile, expulsion; arbitraire
  7. 11.02.2005 1P.593/2004 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; appréciation des preuves
  8. 11.12.2017 6B 711/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire; in dubio pro reo
  9. 08.03.2018 6B 324/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence
  10. 28.04.2020 6B 172/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit à la confrontation; arbitraire; principe de célérité
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien

Back