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  1. 08.02.2024 6B 900/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de contrainte sexuelle ; arbitraire
  2. 12.11.2020 6B 981/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol, tentative, extorsion, droit d'être entendu
  3. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 07.04.2004 6P.21/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 31.03.2009 6B 56/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  6. 11.03.2019 6B 116/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (viol, violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
  7. 27.04.2017 6B 493/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et de contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  9. 29.06.2012 6B 785/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  10. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
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