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5561 pages similaires trouvées pour aza://25-02-2016-6B_554-2015
  1. 07.03.2023 6B 1077/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, menaces, etc.; sursis; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  3. 01.07.2016 6B 1197/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP) ; quotité de la peine ; arbitraire
  4. 25.11.2015 6B 1207/2014 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées etc.), sursis à l'exécution de la peine
  5. 23.05.2023 1B 234/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 19.09.2019 6B 949/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; infraction à la LArm
  7. 04.04.2019 1B 127/2019 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  8. 14.06.2024 6B 1281/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte; séquestration; présomption d'innocence; expulsion; arbitraire
  9. 23.03.2001 6S.778/2000 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 05.02.2019 6B 884/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, peine complémentaire
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