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5584 pages similaires trouvées pour aza://25-02-2016-6B_554-2015
  1. 12.02.2024 7B 101/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; conduite malgré une incapacité; révocation du sursis; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  2. 14.03.2018 6B 285/2017 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  3. 10.08.2023 6B 1400/2022 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tenative d'assassinat, viol, contrainte sexuelle, etc.
  4. 19.10.2022 6B 1233/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire
  5. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  6. 25.10.2017 6B 1306/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; arbitraire
  7. 24.05.2023 6B 1356/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (lésions corporelles simples; injure)
  8. 13.11.2009 6B 709/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 al. 1 ch. 1 CP); arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  9. 22.09.2009 6B 404/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  10. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
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