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  1. 20.12.2023 7B 51/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; arbitraire
  2. 09.10.2012 6B 345/2012 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, indemnité à titre de tort moral; arbitraire
  3. 30.11.2000 4C.258/2000 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
  4. 28.11.2017 6B 403/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave à la circulation publique (art. 237 ch. 2 CP)
  5. 30.11.2000 4P.204/2000 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
  6. 18.01.2000 4C.375/1999 Pertinence 50% publié
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
  7. 22.06.2016 6B 275/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  8. 18.12.2007 6B 631/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles
  9. 04.02.2022 1C 490/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  10. 25.07.2005 1A.185/2004 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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