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  1. 20.05.2010 6B 88/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui
  2. 10.04.2024 6B 1011/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  3. 03.11.2006 6P.162/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (lésions corporelles graves)
  4. 02.11.2006 6S.395/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP)
  5. 23.03.2001 6S.778/2000 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
  7. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  8. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  9. 15.01.2004 6P.148/2003 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 30.10.2014 6B 447/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; tentative de contrainte; lésions corporelles graves, etc.
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