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  1. 20.11.2017 5A 905/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  2. 11.10.2017 5D 193/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  3. 31.05.2017 5D 97/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  4. 20.12.2017 5D 260/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  5. 28.11.2017 5D 221/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée/régularisation d'un acte prolixe etc.
  6. 29.12.2017 5A 1045/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    procédure de saisie; recevabilité
  7. 04.12.2017 5A 940/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    récusation (partage successoral)
  8. 10.10.2017 5D 175/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mesures provisionnelles (suspension et annulation de poursuite)
  9. 05.10.2017 5A 755/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  10. 11.10.2017 5A 776/2017 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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