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857 pages similaires trouvées pour aza://16-02-2021-6B_892-2020
  1. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  2. 08.01.2024 5A 897/2023 Pertinence 22%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants
  3. 30.11.2016 5A 897/2016 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    état des charges, conditions de vente (réalisation de gage)
  4. 27.10.2022 6B 897/2022 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (violation de mise à ban générale)
  5. 15.11.2019 5A 897/2019 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Action en annulation d'une disposition à cause de mort d'exécution testamentaire (irrecevabilité de la demande)
  6. 12.09.2023 6B 582/2023 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation
  7. 09.02.2023 5A 897/2022 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    approbation du rapport et des comptes finaux du curateur, dépens
  8. 31.10.2016 6B 897/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 28.02.2018 1B 426/2017 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  10. 12.06.2001 4P.74/2001 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile

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Exemple: "droit de l'homme"