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1146 pages similaires trouvées pour aza://16-02-2018-6B_686-2017
  1. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
  2. 27.02.2014 1C 708/2013 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  3. 25.04.2012 6B 397/2011 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ivresse au volant; arbitraire
  4. 12.07.2023 6B 254/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  5. 16.09.2020 6B 533/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool, usage abusif de permis et de plaques
  6. 17.09.2019 6B 664/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation, arbitraire
  7. 12.10.2016 6B 167/2016 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR; indemnité
  8. 10.10.2013 6B 670/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  9. 16.05.2017 6B 1032/2016 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR
  10. 28.06.2012 1C 33/2012 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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