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1585 pages similaires trouvées pour aza://15-04-2024-6B_706-2023
  1. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  2. 23.08.2023 6B 1003/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, induction de la justice en erreur; présomption d'innocence; arbitraire
  3. 15.01.2016 6B 66/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 1 CP) ; présomption d'innocence
  4. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  5. 07.03.2016 1B 56/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 31.08.2022 6B 655/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; LCR; présomption d'innocence; etc.
  7. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  8. 08.03.2018 6B 1014/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; contrainte sexuelle; viol; fixation de la peine
  9. 27.04.2020 6F 4/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à l'honneur ; demande de révocation de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 14 novembre 2019 (6B_865/2018)
  10. 11.04.2022 6B 546/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte, etc.)
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