Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2711 pages similaires trouvées pour aza://14-06-2016-6B_246-2016
  1. 14.06.2016 6B 246/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  2. 14.06.2016 6B 153/2016 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  3. 22.05.2015 6B 774/2014 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, arbitraire
  4. 20.08.2021 6B 1271/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (arbitraire), interdiction d'exercer une activité
  5. 08.06.2022 6B 589/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol en commun, propagation d'une maladie de l'homme; arbitraire
  6. 15.11.2010 6B 716/2010 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordres sexuel avec un enfant, contrainte et viol); arbitraire
  7. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  8. 26.01.2022 6B 939/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; fixation de la peine
  9. 15.04.2016 6B 624/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  10. 11.06.2018 6B 1216/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (culpabilité, reformatio in pejus, cumul de peines, célérité, obligation de motiver); sursis
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"

Back