Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2721 pages similaires trouvées pour aza://14-06-2016-6B_246-2016
  1. 18.05.2010 6B 287/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol, contrainte sexuelle, etc.)
  2. 08.08.2017 6B 770/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, indemnité pour tort moral
  3. 25.09.2017 6B 968/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, menaces, contrainte sexuelle, viol, infraction à la LEtr; indemnité
  4. 07.03.2018 6B 996/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire
  5. 13.10.2004 1P.329/2004 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  6. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  7. 11.03.2019 6B 116/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (viol, violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
  8. 24.02.2004 6S.15/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 10.10.2003 6S.334/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 07.11.2011 6B 625/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol et contrainte sexuelle
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back