Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
562 pages similaires trouvées pour aza://14-03-2019-1C_344-2018
  1. 14.03.2019 1C 344/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'aménagement local de Chézard-Saint-Martin
  2. 20.12.2017 1C 276/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  3. 15.01.2018 1C 552/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  4. 23.04.2009 1C 564/2008 Pertinence 37% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    arrêté de classement, plan partiel d'affectation Aux Pierrettes-Les Champs du Lac
  5. 19.10.2021 1C 614/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  6. 11.06.2020 1C 327/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'aménagement local
  7. 16.03.2021 1C 180/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier
  8. 11.03.2024 1C 644/2022 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire complémentaire
  9. 15.05.2001 1P.438/2000 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 11.11.2020 1C 40/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back