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3475 pages similaires trouvées pour aza://13-10-2004-1P-329-2004
  1. 13.10.2004 1P.329/2004 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  2. 11.09.2019 6B 849/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; actes d'ordre sexuel avec un enfant ; principe de célérité
  3. 26.05.2003 1P.158/2003 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  4. 24.06.2014 6B 970/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, internement, violation du droit d'être entendu, arbitraire, fixation de la peine
  5. 17.06.2020 6B 1410/2019 Pertinence 38% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, arbitraire, médiation en procédure pénale des mineurs
  6. 12.11.2010 6B 952/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et pornographie
  7. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
  8. 18.09.2015 6B 664/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, infration grave à la LCR)
  9. 27.04.2017 6B 493/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et de contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 27.03.2020 6B 204/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle ; irrecevabilité du recours
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