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3528 pages similaires trouvées pour aza://13-10-2004-1P-329-2004
  1. 29.11.2022 6B 1252/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte, etc. ; arbitraire etc.
  2. 11.06.2003 6S.121/2003 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 11.04.2018 6B 1175/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse; fixation de la peine
  4. 22.04.2014 6B 564/2013 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Bonne foi en procédure, libre appréciation des preuves, arbitraire, expertise de crédibilité, internement
  5. 16.01.2008 6B 669/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, viol, pornographie; expertise psychiatrique
  6. 25.11.2010 6B 626/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.
  7. 28.03.2022 6B 325/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire ; fixation de la peine
  8. 22.02.2001 6S.868/2000 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 01.03.2011 6B 1058/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie; fixation de la peine; arbitraire
  10. 15.11.2023 7B 170/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de la qualité de partie plaignante
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