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1352 pages similaires trouvées pour aza://13-01-2006-2A-157-2005
  1. 13.01.2006 2A.157/2005 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    reconnaissance d'un titre de formation postgrade étranger (diplôme de spécialiste en médecine nucléaire obtenu à Paris, France)
  2. 29.03.2007 2P.268/2006 Pertinence 87%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    autorisation d'exercer la médecine
  3. 17.06.2013 2C 622/2012 Pertinence 79%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Equivalence d'un titre postgrade de médecin spécialiste.
  4. 31.08.2007 I 65/07 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (AI)
  5. 02.02.2018 9C 214/2017 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (AM)
  6. 24.01.2003 2A.331/2002 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
  7. 20.12.2000 2P.197/2000 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
  8. 16.11.2011 2C 731/2010 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Agrément en qualité d'expert-réviseur
  9. 13.12.2016 2C 365/2016 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Obtention a posteriori d'un titre d'une haute école spécialisée
  10. 28.04.2022 2C 531/2021 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Autorisation de pratiquer la médecine sous surveillance
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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