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1536 pages similaires trouvées pour aza://11-06-2019-2C_820-2018
  1. 11.06.2019 2C 820/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Mesures de pédagogie spécialisée; critère du domicile dans le territoire genevois pour bénéficier de la prise en charge de l'écolage externe et des frais de transport
  2. 11.02.2021 2C 815/2020 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement des autorisations de séjour
  3. 03.04.2009 9C 415/2008 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 04.02.2009 9C 695/2008 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  5. 09.04.2021 2C 757/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Pédagogie spécialisée : prise en charge des prestations de logopédie pour le traitement spécifique de la dyscalculie
  6. 29.10.2018 2C 927/2017 Pertinence 40% publié
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Prolongation de la scolarité; mesures de pédagogie spécialisée
  7. 10.12.2007 9C 348/2007 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  8. 24.06.2022 2C 817/2021 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Orientation en enseignement spécialisé et renouvellement de la prestation de logopédie
  9. 23.06.2017 2C 264/2016 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Art. 4 al. 3 de la loi sur la pédagogie spécialisée adoptée le 1er septembre 2015 par le Grand Conseil
  10. 03.12.2019 2C 673/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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