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1568 pages similaires trouvées pour aza://11-04-2008-6B_738-2007
  1. 26.12.2008 6B 587/2008 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (rixe); frais du défenseur d'office
  2. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  3. 21.12.2015 6B 167/2015 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  4. 03.05.2019 6B 299/2019 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommages à la propriété, injure, diffamation
  5. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  6. 21.11.2003 6A.71/2003 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
  7. 19.10.2007 2C 315/2007 Pertinence 19% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    classement partiel d'une dénonciation
  8. 17.02.2004 6S.13/2004 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 22.01.2013 6B 487/2012 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de l'octroi d'un sursis partiel (art. 43 CP); arbitraire
  10. 21.01.2016 6B 364/2015 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (vol, brigandage, dommages à la propriété, violation de domicile et contravention à la LF sur les stupéfiants)
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