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  1. 09.11.2017 6B 128/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées
  2. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  3. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  4. 22.10.2014 6B 1081/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  5. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  6. 21.09.2022 6B 45/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour tort moral ; présomption d'innocence
  7. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  8. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 22.08.2018 6B 634/2018 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, présomption d'innocence
  10. 01.10.2019 8C 193/2019 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (réduction des prestations;rixe)

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