Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
589 pages similaires trouvées pour aza://08-12-2020-6B_772-2020
  1. 08.12.2020 6B 772/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire
  2. 25.04.2008 6B 177/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; fixation de la peine; sursis; indemnité pour tort moral
  3. 12.12.2011 6B 461/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat
  4. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  5. 22.01.2013 6B 642/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants, voies de fait; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  6. 25.11.2010 6B 626/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.
  7. 01.09.2017 6B 98/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine
  8. 20.02.2007 6P.200/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP); abus de détresse et tentative d'abus de détresse (art. 193 CP)
  9. 29.08.2013 6B 560/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine
  10. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien

Back