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5446 pages similaires trouvées pour aza://08-11-2013-6B_612-2013
  1. 30.06.2021 6B 1279/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire
  2. 18.06.2024 6B 1257/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; présomption d'innocence; arbitraire
  3. 25.11.2015 6B 1207/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées etc.), sursis à l'exécution de la peine
  4. 08.04.2004 6P.7/2004 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 09.01.2019 6B 1177/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  6. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  7. 27.02.2020 6B 1385/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; principe de célérité, reformatio in pejus; imputation des mesures de substitution
  8. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
  9. 29.01.2024 6B 951/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, etc.
  10. 19.01.2016 8C 591/2015 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (tentative de suicide, acte intentionnel)
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