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6311 pages similaires trouvées pour aza://05-09-2009-6B_469-2009
  1. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  2. 08.07.2007 6B 45/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol
  3. 15.04.2016 6B 624/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  4. 26.10.2018 6B 868/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure d'appel; arbitraire; viol
  5. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  6. 28.03.2022 6B 894/2021 Pertinence 58% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  7. 23.09.2004 1P.476/2004 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  8. 30.03.2007 6P.1/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP), fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); indemnité pour tort moral (art. 49 CO)
  9. 11.03.2020 6B 1362/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et commis en commun; fixation de la peine
  10. 16.01.2020 6B 1238/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
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