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  1. 21.05.2024 6B 1125/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (viol, contrainte sexuelle); arbitraire
  2. 09.03.2023 6B 720/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, viol; droit d'être entendu
  3. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 23.08.2019 6B 560/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (menaces, menaces qualifiées, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol etc.)
  5. 14.09.2006 1P.477/2006 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; appréciation des preuves
  6. 30.04.2013 6B 189/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol; menaces, etc.); arbitraire
  7. 28.03.2022 6B 325/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire ; fixation de la peine
  8. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  9. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  10. 08.07.2007 6B 45/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol
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