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6311 pages similaires trouvées pour aza://05-09-2009-6B_469-2009
  1. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  2. 01.07.2024 6B 1181/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de viol, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  3. 24.01.2017 6B 335/2016 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; indemnité
  4. 11.08.2007 6P.226/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle et viol
  5. 24.11.2008 6B 529/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); conclusions civiles
  6. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  7. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  8. 07.11.2016 6B 862/2015 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, viol, arbitraire, fixation de la peine, peine privative de liberté à vie
  9. 04.12.2023 7B 885/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  10. 25.08.2022 6B 1361/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; arbitraire, présomption d'innocence, etc. ; fixation de la peine
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