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665 pages similaires trouvées pour aza://05-07-2021-6B_1425-2020
  1. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 17.08.2020 6B 259/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, contrainte sexuelle, viol, etc.; quotité de la peine; arbitraire, droit d'être entendu
  3. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  4. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  5. 16.02.2022 6B 1189/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; enlèvement; contrainte sexuelle; expulsion; détention illicite
  6. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  7. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  8. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  9. 14.06.2024 6B 1281/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte; séquestration; présomption d'innocence; expulsion; arbitraire
  10. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
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